Les documents à télécharger vous permettront d'approfondir votre connaissance sur le SCOT du Val Maubuée.

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

• Rapport d'enquête
• Conclusions et avis motivés

Enquête publique SCOT

• Télécharger le dossier complet (82 Mo)

Documents à télécharger

• Arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale - SCoT
  Délibération du Comité Syndical du 20 septembre 2012

• Projet d'aménagment et de développement durable - PADD
• Document d'aménagement commercial - DAC
• Document d'orientations et d'objectifs - DOO
• Cartes des protections

• Bilan de la concertation

• Bilan concertation
• Bilan concertation Annexes 1 2 3
• Bilan concertation Annexe 4
• Bilan concertation Annexe 4bis

• Rapport de présentation

• Diagnostic - dossier d’Arrêt
• Articulation avec les documents d'urbanisme
• État initial de l'environnement
• Incidences sur l'environnement
• Choix retenus
• Résumé non technique et méthode d’évaluation

• Autres
• Documents de présentation, comptes-rendus, archives ...