Conseil communautaire

La prochaine réunion du conseil communautaire de la Communauté d'agglomération de Marne-la-Vallée - Val Maubuée aura lieu le mercredi 23 janvier 2013 à 20 h 30, salle du Conseil communautaire de l'Hôtel d'agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy. Séance publique

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 20 décembre 2012.
Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Adaptation des statuts du SAN de Marne-la-Vallée / Val Maubuée à la Communauté d’Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée.
  2. Modification du nombre de Vice-Présidents.
  3. Election d’un quinzième Vice-Président.
  4. Fixation des indemnités du Président et des Vice-Présidents.
  5. Modification de la liste des compétences de la Communauté d’agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée.
  6. Désignation du représentant de la ville de Champs-sur-Marne à la commission locale d’évaluation des charges transférées.
  7. Reconstruction du centre de loisirs du Verger et réhabilitation des cinémas de la Ferme du Buisson, Scène Nationale de Marne la Vallée, à Noisiel – Approbation de la nouvelle fiche financière - Autorisation donnée au Président à passer les marchés de travaux.
  8. Réhabilitation après sinistre de l’ensemble immobilier du gymnase et du parc de stationnement du COSOM à Noisiel – Approbation de la nouvelle fiche financière - Autorisation donnée au Président à passer les marchés de travaux.
  9. Eau potable : Avenant n°8 au traité de concession avec la société française de distribution d’eau- retrait de la délibération n°121013.