Comité syndical

Réunion du 17 novembre 2011

La prochaine réunion du comité syndical du Syndicat d’agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée - Val Maubuée aura lieu le jeudi 17 novembre 2011 à 20 h 30, salle du Comité au SAN, 5 place de l’Arche Guédon à Torcy. Séance publique

Ordre du jour

  • Installation d’un délégué de la commune de Lognes.

  • Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 13 octobre 2011.

  • Relevé des décisions et des arrêt

    és du Président.

  • Création de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle La Ferme du Buisson et approbation de ses statuts.

  • Contrat de développement territorial Noisy/Champs-sur-Marne : partenariat entre le SAN et la commune de Champs-sur-Marne.

  • Fixation des tarifs du réseau des piscines du Val Maubuée pour 2012.

  • Fixation des tarifs du Restaurant Communautaire – Année 2012.

  • Fixation du tarif des travaux de photocopies applicable à compter du 1er janvier 2012.

  • Fixation des tarifs de l’auditorium à compter du 1er janvier 2012.

  • Ajustement de la grille tarifaire des aires d’accueil des gens du voyage – Année 2012.

  • Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2012.

  • Convention de prélèvement automatique des factures d’électricité.

  • Mise à jour du tableau indicatif des emplois.

  • Avis du SAN sur le Contrat Régional de Croissy-Beaubourg.

  • Avis du SAN sur la Territorialisation des Objectifs de Logements (TOL) dans le cadre de la loi « Grand Paris ».

  • Lancement de la procédure d’élaboration du PLH 2013-2018.

  • Convention établie avec la société ST GROUPE SARL SUD TENNIS  relative aux conditions de mise en œuvre d’un revêtement de sol sportif suite à des désordres constatés dans le cadre de la garantie de parfait achèvement du gymnase René Descartes à CHAMPS-SUR-MARNE.

  • Transfert de propriété à la commune de Noisiel du box pour automobile rattaché au Groupe Scolaire de l’Allée des Bois et du LCR des Tilleuls à Noisiel.