Comité syndical

La prochaine réunion du comité syndical du Syndicat d’agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée - Val Maubuée aura lieu le jeudi 22 novembre 2012 à 20 h 30, salle du Comité au SAN, 5 place de l’Arche Guédon à Torcy. Séance publique

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 18 octobre 2012.
Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Décision modificative n°1 de l'exercice 2012 - Budget Principal.
  2. Décision modificative n°2 de l'exercice 2012 - Budget eau.
  3. Décision modificative n°2 de l'exercice 2012 - Budget réseau de chaleur.
  4. Fixation des tarifs du Restaurant Communautaire – Année 2013.
  5. Modification du tarif des travaux de photocopies applicable à compter du 1er janvier 2013.
  6. Approbation des protocoles d’accord transactionnel, suite à l’arrêt de la Cour administrative d’appel du 31 juillet 2012 avec les associations suivantes :
    1. Artémis
    2. Association Insertion emploi Val Maubuée
    3. Association Rencontres pour l’emploi Marne-la-Vallée
    4. Yoles du Val Maubuée
    5. A titre provisoire
    6. Association fondation étudiante pour la Ville
    7. Torcy Canoë-kayak
    8. Centre d’information sur les droits des femmes et des familles de Seine-et-Marne
    9. Service d’aide aux jeunes en difficulté
    10. Comité départemental de prévention de l’alcoolisme
    11. Maison de l’emploi et de la formation
    12. Bourse du travail du Val Maubuée
    13. Association des élèves et des parents d’élèves de l’école nationale de musique, de danse et d’art dramatique du Val Maubuée
    14. Chorale du Val Maubuée
    15. Médias Forum 77
    16. Ateliers publics d’expression pour les arts plastiques
    17. Mission locale pour l’emploi Marne-la Vallée Val Maubuée
    18. Association locale pour l’insertion sociale professionnelle.
  7. Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.
  8. Fixation du taux de promotion concernant l’échelon spécial pour les fonctionnaires de catégories C relevant de l’échelle 6, autres que ceux de la filière technique.
  9. Conditions de recrutement d’un chargé d’études urbaines.
  10. Rémunération des intermittents du spectacle.
  11. Marché d'entretien des espaces verts du Val Maubuée - Autorisation donnée au Président à passer le marché.
  12. Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement public – Programme 2013 – Approbation du programme et de la fiche financière.
  13. Convention de participation financière pour la construction et la remise en gestion d'un terrain de basket sur une emprise du SAN au Parc des Ibis sur la Commune de Lognes.
  14. Concours de maîtrise d’œuvre - Construction d’une Maison de l’Entreprise Innovante à Champs-sur-Marne, Cité Descartes - Autorisation donnée au président à signer le marché.
  15. Contrat de réservation entre le SAN du Val Maubuée et la CCI de Seine-et-Marne - Construction d’une Maison de l’Entreprise Innovante à Champs-sur-Marne, Cité Descartes.
  16. Convention de partenariat avec l’association des chefs d’entreprises de la région de Marne-la-Vallée.
  17. Acquisition par le SAN auprès de la commune de Torcy de l’emprise foncière et du bâtiment formant l’unité logistique de la ville de Torcy, parcelle AC 117, rue de la Mogotte à Torcy.
  18. Acquisition par le SAN auprès de la commune de Torcy d’un emplacement de stationnement du parking SILO de l’Arche Guédon à Torcy.
  19. Acquisition par le SAN auprès de la Résidence le Logement des Fonctionnaires de 10 emplacements de stationnement du parking SILO de l’Arche Guédon à Torcy.
  20. Acquisition par le SAN auprès de la société DEXIA de 60 emplacements de stationnement du parking SILO de l’Arche Guédon à Torcy.
  21. Acquisition par le SAN auprès de la société Batigère de 65 emplacements de stationnement du parking SILO de l’Arche Guédon à Torcy.