Comité syndical

Comité syndicalLa prochaine réunion du comité syndical du Syndicat d’agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée - Val Maubuée aura lieu le jeudi 18 octobre 2012 à 20 h 30, salle du Comité au SAN, 5 place de l’Arche Guédon à Torcy. Séance publique

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 20 septembre 2012.
Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Installation d’un nouveau délégué de la commune de Champs-sur-Marne.
  2. Modification de la composition de la commission Travaux.
  3. Modification de la composition de la commission Transformation du SAN.
  4. Modification de la composition de la commission Urbanisme-Habitat.
  5. Modification de la composition du Conseil d’Etablissement du Conservatoire à Rayonnement Départemental.
  6. Modification de la liste des compétences du Syndicat d’Agglomération Nouvelle du Val Maubuée.
  7. Modification de l’article 1 de la délibération N°120104 du 11 janvier 2012 portant délégation d’attributions au Président.
  8. Indemnité de conseil et de gestion du Trésorier Principal de Marne la Vallée.
  9. Garantie d’emprunt – Transfert de patrimoine de la Résidence Urbaine de France vers les Résidences Sociales de France, foyer étudiant situé à Champs-sur-Marne.
  10. Garanties d’emprunts – Prêts PLUS/PLAI de 971.463,00 euros garantis à 100% - Construction de 5 logements situés à Emerainville.
  11. Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.
  12. Conditions de recrutement du coordinateur Sport et Loisirs.
  13. Eau potable – Avenant n°8 au traité de concession de distribution d’eau avec la Société Française de Distribution d’Eau.
  14. Fixation de la surtaxe assainissement à compter du 1er janvier 2013.
  15. Approbation, suite à enquête publique, du dossier de zonage d’assainissement pour la gestion des eaux pluviales pour les 6 communes du Val Maubuée.
  16. Transfert de propriété à la commune de Champs-sur-Marne, de la parcelle cadastrée AK18 et du bâtiment du gymnase Descartes, boulevard Archimède à Champs-sur-Marne.
  17. Acquisition par le SAN auprès de la commune de Torcy de l’emprise foncière et du bâtiment formant l’unité logistique de la ville de Torcy, parcelle AC 117, rue de la Mogotte à Torcy.
  18. Acquisition par le SAN auprès de la Direction Régionale des Douanes de Paris-Est de 24 emplacements de stationnement du parking SILO de l’Arche Guédon à Torcy.
  19. Acquisition par le SAN auprès de la commune de Torcy d’un emplacement de stationnement du parking SILO de l’Arche Guédon à Torcy.
  20. Acquisition par le SAN auprès de la Résidence le Logement des Fonctionnaires de 10 emplacements de stationnement du parking SILO de l’Arche Guédon à Torcy.
  21. Acquisition par le SAN auprès de la société DEXIA de 60 emplacements de stationnement du parking SILO de l’Arche Guédon à Torcy.
  22. Acquisition par le SAN auprès de la société Batigère de 65 emplacements de stationnement du parking SILO de l’Arche Guédon à Torcy.
  23. Avis sur le projet de Plan de Déplacements Urbains d'Île-de-France.
  24. Convention de partenariat avec Seine-et-Marne développement pour la participation au SIMI 2012.