Comité syndical

La prochaine réunion du comité syndical du Syndicat d’agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée - Val Maubuée aura lieu le jeudi 21 juin 2012 à 20 h 30, salle du Comité au SAN, 5 place de l’Arche Guédon à Torcy. Séance publique

Ordre du jour

- Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 3 mai 2012.

- Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Compte administratif exercice 2011 – Budget Principal.
  2. Compte administratif exercice 2011 - Budget Annexe Eau.
  3. Compte administratif exercice 2011 - Budget Annexe Assainissement.
  4. Compte administratif exercice 2011 - Budget Annexe Réseau de Chaleur.
  5. Compte administratif exercice 2011 - Budget Annexe Restaurant Communautaire.
  6. Compte de gestion du Budget Principal - Exercice 2011.
  7. Compte de gestion du Budget Annexe Eau - Exercice 2011.
  8. Compte de gestion du Budget Annexe Assainissement - Exercice 2011.
  9. Compte de gestion du Budget Annexe Réseau de Chaleur - Exercice 2011.
  10. Compte de gestion du Budget Annexe Restaurant Communautaire – Exercice 2011.
  11. Affectation du résultat de fonctionnement du Budget Principal – Exercice 2011.
  12. Affectation du résultat d’exploitation du Budget Annexe Eau - Exercice 2011.
  13. Affectation du résultat d’exploitation du Budget Annexe Assainissement - Exercice 2011.
  14. Affectation du résultat d’exploitation du Budget Annexe Réseau de Chaleur - Exercice 2011.
  15. Affectation du résultat de fonctionnement du Budget Annexe Restaurant Communautaire - Exercice 2011.
  16. Décision modificative n°1 Budget annexe Eau.
  17. Répartition dite « libre » du prélèvement au titre du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC).
  18. Garanties d’emprunts – Prêts PLUS/PLAI de 971.463 € garantis à 100 % – Construction de cinq logements situés à Emerainville.
  19. Garantie d'emprunt - Convention modificative relative à la résidence La garenne à Champs sur Marne.
  20. Garantie d’emprunt pour la construction du siège de l’Institut Technologique FCBA au sein de la Cité Descartes à Champs-sur-Marne.
  21. Actualisation des tarifs du restaurant communautaire pour les personnels du collège et du lycée de l’Arche Guédon - Année scolaire 2012/2013.
  22. Convention avec le Conseil Général de Seine-et-Marne relative au service assuré par le restaurant communautaire au bénéfice du collège de l’Arche Guédon - Année scolaire 2012/2013.
  23. Fixation des tarifs du conservatoire à Rayonnement Départemental.
  24. Fixation des tarifs d’entrée des spectacles payants du festival Mots-Buée.
  25. Contribution à l’Etablissement Public de Coopération Culturelle « La Ferme du Buisson ».
  26. Numérisation de l’Etablissement Cinématographique de la Ferme du Buisson, exploité par l’EPCC – La Ferme du Buisson.
  27. Délégation par le SAN de Marne-la-Vallée – Val Maubuée à l'EPCC – La Ferme du Buisson de la gestion du compte de soutien de l'Établissement Cinématographique.
  28. Mise à jour de l’inventaire des équipements et services publics qui leur sont attachés reconnus d’intérêt commun – Suppression du BIJ.
  29. Mise à jour de l’inventaire des équipements et services publics qui leur sont attachés reconnus d’intérêt commun – Ajout de l’école de musique et de danse agréée « Michel Slobo » de Torcy.
  30. Contrat d'objectifs entre le Département de Seine-et-Marne et le SAN dans le cadre du schéma départemental d’Enseignements Artistiques.
  31. Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.
  32. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.
  33. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité.
  34. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement.
  35. Conditions de recrutement d’un chargé d’études urbaines.
  36. Convention de partenariat entre la ville de Lognes, le SAN et l’EPAMARNE concernant la réalisation d’une étude de requalification urbaine autour de la gare RER de Lognes.
  37. Modification du règlement de la ZAC de la Haute Maison.
  38. Eau potable - Avenant n°7 au traité de concession de distribution d’eau avec la Société Française de Distribution d’Eau – Mise en place du dispositif « Eau Responsable ».
  39. Eau Potable – Convention définissant les conditions de reversement du fonds de solidarité eau aux CCAS du Val Maubuée :
    1. Convention définissant les conditions de reversement du fonds de solidarité Eau au CCAS de la commune de Champs-sur-Marne
    2. Convention définissant les conditions de reversement du fonds de solidarité Eau au CCAS de la commune de Croissy-Beaubourg.
    3. Convention définissant les conditions de reversement du fonds de solidarité Eau au CCAS de la commune d’Emerainville.
    4. Convention définissant les conditions de reversement du fonds de solidarité Eau au CCAS de la commune de Lognes.
    5. Convention définissant les conditions de reversement du fonds de solidarité Eau au CCAS de la commune de Noisiel.
    6. Convention définissant les conditions de reversement du fonds de solidarité Eau au CCAS de la commune de Torcy.
  40. Résiliation du bail emphytéotique signé le 3 juillet 1998 entre le SAN et la société HONDA.
  41. Rétrocession des réseaux tertiaires ASL Village de France à Emerainville - Approbation du dossier de cession des réseaux d'assainissement au SAN.
  42. Marché d’entretien des espaces verts – Autorisation donnée au Président à signer le marché.
  43. Location, enlèvement de bennes et traitement de déchets sur le Val-Maubuée - Autorisation donnée au Président à passer le marché.
  44. Amodiation du permis d’exploiter pour la géothermie à GEOSTAR – Autorisation donnée au Président à signer l’Acte d’Amodiation.
  45. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à la Communauté d’Agglomération de la Brie Francilienne, pour le dévoiement d’un réseau d’eau potable.
  46. Rapport d’activités 2011 du SAN.
  47. Motion pour le retour à une aide de l’Etat à la réhabilitation du parc locatif social, hors PNRU.