Comité syndical

La prochaine réunion du comité syndical du Syndicat d’agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée - Val Maubuée aura lieu le jeudi 3 mai 2012 à 20 h 30, salle du Comité au SAN, 5 place de l’Arche Guédon à Torcy. Séance publique

Ordre du jour

- Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 29 mars 2012.

- Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Approbation des statuts de l’association « Incubateur Marne la Vallée Descartes Innovation » et désignation des représentants du SAN.
  2. Modification de la liste des compétences du SAN du Val Maubuée en matière de développement économique.
  3. Décision modificative n°1 de l'exercice 2012 - Budget réseau de chaleur.
  4. Garanties d'emprunts - Transfert de patrimoine de Valophis Habitat à Valophis La Chaumière de l’Île de France.
  5. Tarif 2012 du droit de place sur le réseau des aires d’accueil des gens du voyage.
  6. Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.
  7. Création de quatre contrats uniques d’insertion – contrats d’accompagnement dans l’emploi.
  8. Approbation du rapport sur la situation en matière de Développement Durable.
  9. Autorisation donnée au Président à passer le marché fourniture d’abonnements à des périodiques pour les services du SAN.
  10. Convention avec Initiatives 77 pour les travaux de réhabilitation des berges du ru du Maubuée.
  11. Rénovation de la piscine de l’Arche Guédon à Torcy – Désignation des membres du Jury de maîtrise d’œuvre.
  12. Rénovation de la piscine de l’Arche Guédon à Torcy – Approbation du programme et de la fiche financière.
  13. Aménagement paysager du hameau du Moulin des bords de Marne à Torcy (phase 2) - Autorisation donnée au Président à passer le marché de travaux.
  14. Aménagement paysager des berges et des franges du Parc de Noisiel – Approbation du programme et de la fiche financière – Autorisation donnée au Président à passer le marché de travaux.
  15. Mise en place d’une participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC) en remplacement de la participation pour raccordement à l’égout (PRE).
  16. Rapport d’activités 2011 du Syndicat Intercommunal de la Passerelle du Moulin.