Comité syndical

La prochaine réunion du comité syndical du Syndicat d’agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée - Val Maubuée aura lieu le jeudi 29 mars 2012 à 20 h 30, salle du Comité au SAN, 5 place de l’Arche Guédon à Torcy. Séance publique

Ordre du jour

  1. Installation des nouveaux délégués de la commune de Croissy-Beaubourg.
  2. Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 16 février 2012.
  3. Relevé des décisions et des arrêtés du Président.
  4. Élection d’un membre  complémentaire au Bureau Syndical du SAN.
  5. Modification de la composition des commissions permanentes.
  6. Modification de la représentation du SAN au conseil d’administration de l’EPCC « La Ferme du Buisson ».
  7. Modification de la composition de la Commission de Délégation de Services Publics.
  8. Modification de la représentation du SAN au sein du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public d'Aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE).
  9. Modification de la représentation du SAN au sein du conseil d’établissement du Conservatoire à Rayonnement Départemental.
  10. Modification de la représentation du SAN au sein du conseil d'administration de «l’association Insertion Emploi Val Maubuée » (AIEVM).
  11. Modification de la représentation du SAN au sein du comité syndical du Syndicat Mixte de Vidéocommunication de l’Est Parisien (SYMVEP).
  12. Modification de la représentation du SAN au conseil d’administration de l’association Locale pour l’Insertion Sociale et Professionnelle (ALISEP).
  13. Modification de la représentation du SAN au conseil d’administration de la Mission Locale pour l’Emploi (MLE).
  14. Modification de la représentation du SAN au conseil d’administration de la Mission d’Éducation permanente (MEP).
  15. Modification de la représentation du SAN au sein du conseil d’administration de l’agence Marne la Vallée Descartes Développement.
  16. Modification de la composition du groupe de travail de préévaluation des transferts de charge.
  17. Budget Primitif Principal, exercice 2012.
  18. Budget Primitif Annexe Eau, exercice 2012.
  19. Budget Primitif Annexe Assainissement, exercice 2012.
  20. Budget Primitif Annexe Réseau de Chaleur, exercice 2012.
  21. Budget Primitif Annexe Restaurant Communautaire, exercice 2012.
  22. Programme d’emprunts  pour l’année 2012.
  23. Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2012.
  24. Complément de dotations de coopération.
  25. Subventions individualisées entre 5000 et 23 000 € versées aux associations pour 2012.
  26. Attribution de subventions supérieures à 23 000 € et conventions de participation financière avec les associations suivantes :
    • Association «  la Ferme du Buisson »
    • Mission Locale pour l’Emploi
    • Mission d’Éducation Permanente
    • ALISEP
    • AMISCA
    • Médias Forum
    • ARTEMIS
    • Atelier Public d’Expression
    • Pépinière d’Entreprises innovantes (CCI 77)
    • Maison de l'Emploi et de la Formation  du Nord- Ouest Seine et Marne
    • Association Insertion Emploi Val Maubuée
    • Association Noisiel Jeunes (VVV)
    • Nord Seine et Marne Initiatives
    • Pôle compétitivité Advancity
    • Incubateur Descartes
    • Agence MLV Descartes Développement
    • Bourse du travail
  27. Convention de partenariat et de participation financière avec les communes de Champs-sur-Marne, Croissy-Beaubourg, Emerainville, Lognes, Torcy pour l’opération « Ville, Vie, Vacances ».
  28. Application de la hausse de la TVA sur les tarifs du restaurant communautaire - Année 2012.
  29. Garantie d'emprunt pour la construction du siège de l'institut technologique forêt cellulose bois construction ameublement (FCBA) au sein de la Cité Descartes à Champs-sur-Marne.
  30. Adhésion du SAN à l’association « Club des Développeurs Immobiliers et Fonciers » (CDIF) et Convention de partenariat et de soutien financier.
  31. Convention de partenariat et d’échange d’informations avec GEMOFIS.
  32. Convention de partenariat et d’échange d’informations avec KEOPS.
  33. Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.
  34. Conditions de recrutement du Directeur du département Communication.
  35. Renouvellement du contrat du Directeur du département Informatique.
  36. Avenant à la convention de partenariat entre la Ferme du Buisson – Scène Nationale de Marne-la-Vallée et le SAN de Marne-la-Vallée / Val Maubuée en vue de proposer aux élèves du CRD du Val Maubuée des actions de formation et de sensibilisation et une politique tarifaire privilégiée.
  37. Convention financière pour le partage des frais liés aux opérations de régularisation foncière entre le SAN et la RATP dans le cadre de la mise en œuvre du pôle gare multimodal de la gare de Torcy.
  38. Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de la ville de Torcy vers le SAN dans le cadre de la mise en œuvre du contrat de pôle de Torcy.
  39. Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de l’EPAMARNE vers le SAN dans le cadre de la mise en œuvre du contrat de pôle de Torcy.
  40. Autorisation donnée au Président du SAN de solliciter les subventions au titre du pôle gare de Torcy.
  41. Autorisation donnée au Président du SAN de solliciter les subventions au titre du pôle gare de Noisiel.
  42. Approbation du projet de convention spéciale de déversement de la société PRODENE KLINT dans les réseaux d'assainissement du SAN.
  43. Approbation de la mise à l’enquête publique de la notice justificative du zonage d’assainissement des eaux pluviales.
  44. Convention de prestations de service entre le SAN et la Commune de Noisiel relative à la fourniture de sel de déneigement par le SAN du Val Maubuée.
  45. Reconstruction du centre de loisirs du Verger et réhabilitation des cinémas de la Ferme du Buisson, Scène Nationale de Marne-la-Vallée, à Noisiel – Autorisation donnée au Président à passer les marchés de travaux selon la procédure de l’appel d’offres restreint.
  46. Réhabilitation après sinistre du gymnase et du parc de stationnement du COSOM à Noisiel - Autorisation donnée au Président à signer le marché de maîtrise d’œuvre.