Conseil communautaire

Les membres du conseil communautaire de la Communauté d’agglomération de Marne-la-Vallée – Val Maubuée se réuniront le jeudi 3 décembre 2015 à 20 h 30, salle du Conseil, Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy.
Séance publique

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du conseil communautaire des 25 juin 2015 et 24 septembre 2015.
Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire.
  2. Décision modificative n°2 – Budget principal.
  3. Décision modificative n°2 – Budget eau.
  4. Décision modificative n°1 – Budget assainissement.
  5. Décision modificative n°1 – Budget restaurant communautaire.
  6. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2016.
  7. Fixation de la surtaxe assainissement à compter du 1er janvier 2016.
  8. Acomptes sur subventions versées aux associations pour l’année 2016.
  9. Convention de participation financière pour le versement d’un acompte à l’Incubateur Marne-la-Vallée Descartes Innovation pour l’année 2016.
  10. Convention de participation financière pour le versement d’un acompte à l’association FABLAB Descartes pour l’année 2016.
  11. Attribution d’un acompte de subvention à la Maison Intercommunale de l’Insertion et de l’Emploi pour l’année 2016 – Convention de participation financière.
  12. Attribution d’un acompte de subvention à l’association « Ecole de Musique et Orchestre d’Harmonie de Champs-sur-Marne » (EMOHC) pour l’année 2016 – Convention de participation financière.
  13. Attribution d’un acompte de subvention à la Mission Locale pour l’Emploi pour l’année 2016 – Convention de participation financière.
  14. Versement d’une subvention à l’association Seine-et-Marne Environnement au titre de l’année 2015.
  15. Attribution d’un acompte de subvention à l’AMISCA pour l’année 2016 – Convention de participation financière.
  16. Versement d’acomptes sur contribution à l’Etablissement Public de Coopération Culturelle « La Ferme du Buisson ».
  17. Approbation du programme d’investissement pour l’année 2016.
  18. Quitus à EPAMARNE des opérations réalisées sous mandat.
  19. Approbation d’une transaction avec la Société de Financement Local et conclusion d’une convention avec l’Etat pour le versement d’un fonds de soutien.
  20. Réaménagement des prêts SFIL décembre 2015 - Amortissement de l'indemnité de remboursement anticipé capitalisée.
  21. Protocole d’accord relatif à la redynamisation de la zone d’activités de PariEst.
  22. Convention entre la Communauté d’Agglomération du Val Maubuée et l’Université Paris-Est Marne-la-Vallée pour le cofinancement d’une étude de programmation de l’opération « Espace Rabelais ».
  23. Convention relative à l’organisation de la restauration scolaire du collège de l’Arche Guédon conclue entre le Département de Seine-et-Marne, la Communauté d’Agglomération du Val Maubuée et le collège de l’Arche Guédon situé à Torcy.
  24. Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.
  25. Adoption du projet de Programme Local de l'Habitat du Val Maubuée, suite au CRHH du 2 juillet 2015.
  26. Convention relative à l’organisation d’une Classe à Horaires Aménagés Musique (CHAM).
  27. Convention avec la Commune de Torcy pour la répartition des charges du Conservatoire à Rayonnement Intercommunal Michel SLOBO – Autorisation donnée à Monsieur le Président de signer la convention.
  28. Convention avec la commune de Champs-sur-Marne pour la répartition des charges du Conservatoire Lionel HURTEBIZE – Autorisation donnée à M. le Président à signer la convention.
  29. Fixation du tarif d’occupation du domaine public intercommunal au pôle gare de Torcy.
  30. Protocole d’accord transactionnel de résiliation entre la CAVM et la Société EGIS France portant sur le Marché Public d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage et de Coordination sur le pôle gare de Torcy.
  31. Protocole d’accord transactionnel de résiliation entre la CAVM et la Société EGIS France portant sur le Marché Public d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage et de Coordination sur le pôle gare de Noisiel.
  32. Restructuration du quartier de l’Arche Guédon – Déclassement et désaffectation d’emprises foncières pour la construction d’un bâtiment de logements et commerces sis rue de la Mogotte à Torcy (Ilot 1).
  33. Restructuration du quartier de l’Arche Guédon – Cession au Consortium Français pour l’Habitat d’emprises foncières pour la construction d’un bâtiment de logements et commerces sis rue de la Mogotte à Torcy (Ilot 1).
  34. Restructuration du quartier de l’Arche Guédon – Déclassement et désaffectation d’emprises foncières pour la construction d’un bâtiment de logements et commerces sis rue de la Mogotte à Torcy (Ilot 2).
  35. Cession à la commune d’Emerainville d’une partie de la cour de services du bureau de poste d’Emerainville, cadastrée B 402, pour une surface de 305 m2 environ.
  36. Transfert de propriété à la commune de Torcy d’un bâtiment préfabriqué rue Gérard Philipe à Torcy sur une parcelle cadastrée AN 151.
  37. Quartier de l’Arche Guédon à Torcy - Acquisition auprès d’EPAMARNE de la parcelle cadastrée AC 133p pour une surface totale de 49 m².
  38. Quartier de l’Arche Guédon à Torcy - Acquisition auprès de la commune de Torcy du local de la Forge à Sons, soit le volume 10, parcelle cadastrée AC 120, place des Rencontres.
  39. Restructuration du quartier de l’Arche Guédon – Cession au Consortium Français pour l’Habitat d’emprises foncières pour la construction d’un bâtiment de logements et commerces sis rue de la Mogotte à Torcy (Ilot 2).
  40. Approbation de la convention de cofinancement d’une étude commerciale réalisée dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) sur le centre commercial des Deux Parcs, entre la Communauté d’Agglomération de Marne la Vallée Val Maubuée, l’EPARECA et la Caisse des Dépôts.
  41. Déclassement et désaffectation de la parcelle AE 221 à Croissy-Beaubourg dans le cadre de l’implantation d’un centre commercial réalisé par la SCI du Marais.
  42. Approbation de la convention de cofinancement d’une étude juridique et foncière, réalisée dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) sur le centre commercial des Deux Parcs, entre la Communauté d’Agglomération de Marne la Vallée Val Maubuée, l’EPARECA et la Caisse des Dépôts.
  43. Approbation du protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain des quartiers des Deux Parcs (communes de Champs-sur-Marne et Noisiel) et de l’Arche Guédon (commune de Torcy), cofinancés par l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU), dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU), au titre de l’intérêt régional.
  44. Cession de la parcelle AE 221 à Croissy-Beaubourg à la SCI du Marais dans le cadre de l’implantation d’un centre commercial.
  45. ZAC des Coteaux de la Marne à Torcy – Approbation du dossier de réalisation.
  46. ZAC des Coteaux de la Marne à Torcy – Approbation du traité de concession d’aménagement avec l’EPAMARNE.
  47. ZAC des Coteaux de la Marne à Torcy – Approbation du protocole d’accord et de partenariat pour l’aménagement de la ZAC des Côteaux de la Marne.
  48. Autorisation donnée au Président de signer la convention d’intervention foncière quadripartite entre l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France, l’EPAMARNE, la CAVM et la commune de Croissy-Beaubourg.
  49. Offre de concours pour l’aménagement de la rue d’Emerainville à Croissy-Beaubourg – Autorisation donnée à Monsieur le Président de signer la convention avec la SCI GFDI 48.
  50. Mise en œuvre d’une vidéo-protection dans le Parc de Stationnement d’Intérêt Régional (PSR) et la gare routière de Torcy - Autorisation donnée au Président à passer le marché de fourniture.
  51. Travaux de requalification de la route de Noisiel (RD10p) à Torcy – Autorisation donnée à Monsieur le Président à passer le marché.
  52. Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec la Commune de Torcy dans le cadre des travaux de requalification de la route de Noisiel (RD10p) à Torcy – Autorisation donnée à Monsieur le Président de signer la convention.
  53. Convention avec le Département de Seine-et-Marne et la Commune de Torcy relative à la requalification de la route de Noisiel (RD10p) à Torcy : autorisation donnée au Président de signer la convention.
  54. Rétrocession des réseaux tertiaires – Valophis Habitat rue Niepce à Torcy - Approbation du dossier de cession des réseaux d’assainissement à la Communauté d’Agglomération de Marne-la-Vallée Val Maubuée.
  55. Attribution d’un acompte sur contribution au SYMVEP pour l’année 2016.