Conseil communautaire

Les membres du conseil communautaire de la Communauté d’agglomération de Marne-la-Vallée – Val Maubuée se réuniront le jeudi 24 septembre 2015 à 20 h 30, salle du Conseil, Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy.
Séance publique

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 25 juin 2015.
Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Approbation du schéma de mutualisation après avis des communes.
  2. Budget supplémentaire 2015 - Budget Principal.
  3. Budget supplémentaire 2015 - Budget Assainissement.
  4. Budget supplémentaire 2015 - Budget Restaurant Communautaire.
  5. Seuil de rattachement des charges et des produits à l’exercice - Budget Principal.
  6. Seuil de rattachement des charges et des produits à l’exercice - Budget annexe Eau.
  7. Seuil de rattachement des charges et des produits à l’exercice - Budget annexe Assainissement.
  8. Seuil de rattachement des charges et des produits à l’exercice - Budget annexe Restaurant communautaire.
  9. Réaménagement prêt CDC au 1er janvier 2015 - Amortissement de la soulte.
  10. Attribution d’une subvention supplémentaire à l’AMISCA pour l’année 2015 – Avenant à la convention de participation financière.
  11. Attribution d’une subvention à l’association « FABLAB DESCARTES » pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
  12. Convention de partenariat avec Seine-et-Marne Développement pour la participation au SIMI 2015.
  13. Protocoles d’accord transactionnel, suite au jugement du Tribunal Administratif du 15 mai 2015 avec les associations suivantes : APE ; PHARE ; CIDFF ; Une Yole pour le Val Maubuée ; Torcy Canoë Kayak ; Médias Forum 77 ; gMaison de l’Emploi et de la Formation ; A Titre Provisoire.
  14. Protocole d’accord transactionnel avec l’association Unis-Cité.
  15. Fixation des tarifs d’entrée de spectacles du Festival Mots-Buée.
  16. Garantie d’emprunt – OPH77 – Construction de 40 logements en PSLA à Champs-sur-Marne – Annule et remplace.
  17. Création d’un Contrat Unique d’Insertion/Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI/CAE).
  18. Mise en place de l’indemnité de sujétions des conseillers d’éducation populaire et de jeunesse - Filière sportive.
  19. Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.
  20. Convention relative au service assuré par le restaurant communautaire au bénéfice du collège de l’Arche Guédon, 2ème semestre 2015.
  21. Pôle gare de Torcy - Acquisition auprès du Syndicat des Copropriétaires de l’Union foncière AL 10 d’une partie de la parcelle AL 10 pour une surface de 514 m² environ.
  22. Quartier de l’Arche Guédon à Torcy - Acquisition auprès de la Maison du CIL d’une partie de la parcelle AC 63p pour une surface de 120 m² environ.
  23. Quartier de l’Arche Guédon à Torcy - Acquisition auprès du Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) d’une partie de la parcelle AC 112p pour une surface de 55 m² environ.
  24. Quartier de l’Arche Guédon à Torcy - Acquisition auprès d’EPAMARNE d’une partie des parcelles cadastrées AC 52, 58, 65, 66, 67, 113, 133p, 134, 139, 140 pour une surface totale de 4056 m2.
  25. Quartier de l’Arche Guédon à Torcy - Approbation de la modification des articles 7 et 8 du Règlement d’Aménagement de Zone (RAZ) de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) « Champs-Noisiel-Torcy » du sous-secteur D0a à Torcy.
  26. Quartier de l’Arche Guédon à Torcy - Cession à la commune de Torcy de la parcelle cadastrée AC 133p pour une surface de 49 m² environ.
  27. Quartier de l’Arche Guédon à Torcy - Cession au Conseil Départemental de Seine-et-Marne d’une partie des parcelles cadastrées AC 131 et AC 143 pour une surface de 3 000 m² environ.
  28. Quartier du Luzard - Cession à EPAMARNE du volume 1 du centre Emile Jeannet à Noisiel, représentant les locaux de la Bourse du Travail, de la Maison Intercommunale de la Justice et du Droit et du parking du marché.
  29. Acquisition auprès d'Epamarne de la parcelle AE 274 formant l'emprise du centre de loisirs du Verger et des cinémas de la Ferme du Buisson, et signature d'une convention de participation financière.
  30. Transfert de propriété à la commune de Noisiel des parcelles AB 482 et AB 512 ainsi que du bâtiment de la Maison de Quartier de la Ferme du Buisson.
  31. Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement publics – Programme 2016 – Approbation du programme et de la fiche financière.
  32. Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage dans le cadre des travaux au Centre d’Art Contemporain avec l’EPCC « La Ferme du Buisson » à Noisiel – Autorisation donnée à Monsieur le Président de signer la convention.
  33. Convention pour le remboursement d’une opération de nettoyage au Bois de la Grange avec l’Agence des Espaces Verts de la Région Ile de France – Autorisation donnée au Président de signer la convention.
  34. Convention de participation financière relative à la prise en charge des frais d’entretien des forêts régionales de Célie, de la Grange et du Boulay par la Communauté d’Agglomération du Val Maubuée, année 2015-2017.
  35. Rapport annuel d’activité du SYMVEP – Exercice 2014.