Conseil communautaire

Les membres du conseil communautaire de la Communauté d’agglomération de Marne-la-Vallée – Val Maubuée se réuniront le jeudi 25 juin 2015 à 20 h 30, salle du Conseil, Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy.
Séance publique

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 21 mai 2015.
Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Compte de gestion du budget principal - exercice 2014.
  2. Compte de gestion du budget annexe eau - exercice 2014.
  3. Compte de gestion du budget annexe assainissement - exercice 2014.
  4. Compte de gestion du budget annexe restaurant communautaire - exercice 2014.
  5. Compte administratif exercice 2014 - budget principal.
  6. Compte administratif exercice 2014 – budget annexe eau.
  7. Compte administratif exercice 2014 - budget annexe assainissement.
  8. Compte administratif exercice 2014 - budget annexe restaurant communautaire.
  9. Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal - exercice 2014.
  10. Affectation du résultat d'exploitation du budget annexe eau - exercice 2014.
  11. Affectation du résultat d'exploitation du budget annexe assainissement - exercice 2014.
  12. Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe restaurant communautaire - exercice 2014.
  13. Approbation du protocole d’accord transactionnel avec l’Association Fondation Etudiante pour la Ville.
  14. Décision modificative n°1 - Budget principal.
  15. Fixation de la surtaxe eau à compter du 1er Juillet 2015.
  16. Décision modificative n°1 - Budget Eau.
  17. Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) – Fixation du coefficient multiplicateur pour 2016.
  18. Garantie d’emprunt – Cession de patrimoine - Foyer pour jeunes travailleurs allée C. Chaplin et J. Renoir à Torcy – Transfert de prêts CDC de MC HABITAT à OPH 77.
  19. Tarifs applicables à partir du 1er septembre 2015 pour les organismes qui font l’objet d’une convention d’utilisation des piscines du Val Maubuée.
  20. Actualisation des tarifs du restaurant communautaire pour les personnels du collège de l’Arche Guédon du 1er septembre 2015 au 31 décembre 2015.
  21. Adhésion de la Communauté d’Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée pour siéger à l’Association FABLAB DESCARTES.
  22. Attribution d’une subvention à l’association pour l’animation du Pôle de compétitivité « Advancity » pour l’année 2015 – Convention de partenariat.
  23. Convention de participation financière entre la CAVM et l’EPAMARNE concernant la réalisation d’une étude de circulation sur la ZAC de Paris-Est.
  24. Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.
  25. Mise en place d’une astreinte opérationnelle animaux.
  26. Convention de partenariat avec l’association « Ecole de musique et orchestre d’harmonie de Champs-sur-Marne » (EMOHC) – Conservatoire Lionel Hurtebize.
  27. Attribution d’une subvention à l’association « Ecole de musique et orchestre d’harmonie de Champs-sur-Marne » (EMOHC) - Convention de participation financière – Année 2015.
  28. Demande à l’Etat du renouvellement de classement en Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) du conservatoire du Val Maubuée, et en Conservatoire à Rayonnement Intercommunal (CRI) du conservatoire Michel Slobo.
  29. Approbation du Contrat de Développement Territorial (CDT) « Grand Paris Est, Noisy-Champs, territoire de la transition énergétique ».
  30. Signature entre la Communauté d’Agglomération de Marne-la-Vallée/Val Maubuée et les communes de Noisy-le-Grand et Champs-sur-Marne, d’une convention de participation financière pour l’enquête publique du Contrat de Développement Territorial (CDT) « Grand Paris Est, Noisy-Champs, territoire de la transition énergétique ».
  31. Travaux qualificatifs et paysagers aux abords de l’étang des Ibis – Autorisation donnée au Président à passer le marché.
  32. Convention de participation financière entre la Communauté d’Agglomération de Marne la Vallée Val Maubuée et l’EPAMARNE relative au projet de restructuration urbaine du quartier du Luzard à Noisiel.
  33. Quartier de l’Arche Guédon à Torcy – Désignation du lauréat de la consultation d’opérateurs pour l’attribution et la cession des lots 1, 2 et 5 – Autorisation donnée au Président à signer le protocole d’accord.
  34. Approbation de la convention-cadre du Contrat de Ville du Val Maubuée.
  35. Eau potable – Conventions définissant les conditions de reversement du fonds de solidarité eau aux CCAS des communes de Champs-sur-Marne, Croissy-Beaubourg, Emerainville, Lognes, Noisiel et Torcy.
  36. Reconstruction du centre de loisirs du Verger et la restructuration des cinémas de la Ferme du Buisson, Scène nationale de Marne-la-Vallée, à Noisiel – Autorisation donnée au Président à passer un marché à procédure adaptée pour reprendre les lots 3 et 5.
  37. Construction d’un centre aquatique à la Cité Descartes à Champs-sur-Marne – Approbation du programme et de la fiche financière – Autorisation donnée au Président à lancer le concours de maîtrise d’oeuvre.
  38. Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement suite à rétrocession – Programme 2016 – approbation du programme et de la fiche financière – Autorisation donnée au Président à passer le marché.
  39. Approbation de l’agenda d’accessibilité programmée pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public de la CAVM.
  40. Rapport d’activité de la CA année 2014.
  41. Motion portant sur l’affirmation du projet de territoire du Val Maubuée dans le contexte de l’application de la loi sur les métropoles.
  42. Avis sur le projet de périmètre d’une communauté d’agglomération issue de la fusion des communautés d’agglomération « Marne et Chantereine », « Marne-la-Vallée - Val Maubuée » et « Brie Francilienne ».