Conseil communautaire

Les membres du conseil communautaire de la Communauté d’agglomération de Marne-la-Vallée – Val Maubuée se réuniront le jeudi 21 mai 2015 à 20 h 30, salle du Conseil, Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy.
Séance publique

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 26 mars 2015.
Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Délégation de service public de distribution d’eau potable – choix du titulaire – Autorisation donnée au Président à signer le contrat.
  2. Avenant n°1 au contrat d’approvisionnement en eau potable.
  3. Fixation des tarifs du Réseau Artemuse – Réseau d’enseignement artistique en musique danse et théâtre du Val Maubuée – Année scolaire 2015 / 2016
  4. Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.
  5. Conditions de recrutement d’un gestionnaire marchés/acheteur.
  6. Participation de la CAVM au sein du sociétariat de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif d’HLM dénommée « COOP ACCESS ».
  7. Travaux d’aménagement du pôle gare de Noisiel - Autorisation donnée au Président à passer le marché.
  8. Travaux d’aménagement de l’allée du collège à Torcy - Autorisation donnée au Président à signer le marché.
  9. Échange à titre gratuit entre la Communauté d’agglomération, propriétaire de la parcelle AD 69 et la copropriété « le village des amandiers » propriétaire de la parcelle AD 11 sur la commune de Noisiel.
  10. Rapport d'activités 2014 du Syndicat Intercommunal de la Passerelle du Moulin.