Conseil communautaire

Les membres du conseil communautaire de la Communauté d’agglomération de Marne-la-Vallée – Val Maubuée se réuniront le jeudi 26 mars 2015 à 20 h 30, salle du Conseil, Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy.
Séance publique

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 29 janvier 2015.
Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Budget Primitif Principal, exercice 2015.
  2. Budget Primitif Annexe Eau, exercice 2015.
  3. Budget Primitif Annexe Assainissement, exercice 2015.
  4. Budget Primitif Annexe Restaurant Communautaire, exercice 2015.
  5. Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2015.
  6. Fixation du montant des attributions de compensation 2015.
  7. Programme d’emprunts pour l’année 2015.
  8. Réaménagement du contrat d’emprunt n°0942789 de la Caisse des Dépôts et Consignations.
  9. Subventions individualisées entre 5000 et 23 000 € versées aux associations pour 2015.
  10. Contribution versée à l’EPCC La Ferme du Buisson pour l’année 2015.
  11. Subvention attribuée à l’AMISCA pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
  12. Subvention attribuée à l’association pour l’animation du pôle de compétitivité « Advancity » pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
  13. Subvention attribuée à l’association « Agence Marne-la-Vallée Descartes Développement » pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
  14. Subvention attribuée à l’association « Incubateur Marne-la-Vallée Descartes Innovation » pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
  15. Subvention attribuée à l’association « Initiatives Nord Seine-et-Marne » pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
  16. Subvention attribuée à la CCI 77 pour la pépinière d’entreprises innovantes pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
  17. Subvention attribuée à la Maison Intercommunale de l’Insertion et de l’Emploi (M2IE) pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
  18. Subvention attribuée à la Maison de l’Emploi et de la Formation du Nord-Ouest Seine-et-Marne (MDEF) pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
  19. Subvention attribuée à la Mission Locale pour l’Emploi (MLE) pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
  20. Garantie d’emprunt - Résidences sociales de France - Réhabilitation de 171 logements « Résidence Meunier » à Champs-sur-Marne.
  21. Actualisation des tranches de tarifs du restaurant communautaire applicables aux agents territoriaux de l’agglomération et des six villes du territoire du Val Maubuée – Année 2015.
  22. Fixation des tarifs de restauration pour les manifestations extérieures de la communauté d’agglomération de Marne la Vallée/Val Maubuée.
  23. Rapport du Président sur l’état de la mutualisation des services.
  24. Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.
  25. Marché d’assurance : Police risques statutaires des agents et Individuelle accidents des élus - Autorisation donnée au Président à passer le marché.
  26. Modification du Plan d’aménagement de zone (PAZ) et du Règlement d’Aménagement de zone (RAZ) de la zone d’aménagement concerté (ZAC) « Champs-Noisiel-Torcy ».
  27. Acquisition auprès de la commune de Torcy d’une partie de l’espace public de la place de l’Eglise pour la réalisation d’une rampe d’accès pour les personnes à mobilité réduite pour l’école de musique Michel Slobo.
  28. Désaffectation et déclassement d’une partie de l’emprise foncière de la parcelle AD69 aux abords de la rue de l’Art Théâtral à Noisiel.
  29. Fourniture d’abonnements à des périodiques pour les services de la CA - Années 2016 à 2018 -Autorisation donnée au président à passer le marché.
  30. Acquisition de documents audiovisuels pour les médiathèques- Années 2016 à 2018 -Autorisation donnée au président à passer le marché.
  31. Acquisition de documents sonores pour les médiathèques- Années 2016 à 2018 -Autorisation donnée au président à passer le marché.
  32. Protocole d’accord transactionnel avec la Société Transdev Darche Gros Autocars.
  33. Travaux divers sur les voiries et les réseaux divers du Val Maubuée et sur les voies de circulation dans les parcs et forêts – Autorisation donnée au Président à passer le marché.
  34. Convention relative à la mise à disposition d’infrastructures de communications électroniques par la Communauté d’Agglomération de Marne-la-Vallée/Val Maubuée au Syndicat Mixte Seine et Marne Numérique – Autorisation donnée au Président à signer la convention.
  35. Accord de licence de marque entre la CA et l’association « Green Renovation Cluster Greenov ».
  36. Modification des statuts du SYMVEP : Avis de la Communauté d’Agglomération.
  37. Avis de la Communauté d’Agglomération sur le Contrat Régional Territorial de Torcy.