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Conseil communautaire
Les membres du conseil communautaire de la Communauté d’agglomération de Marne-la-Vallée – Val Maubuée se réuniront le jeudi 26 mars 2015 à 20 h 30, salle du Conseil, Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy.
Séance publique
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 29 janvier 2015.
Relevé des décisions et des arrêtés du Président.
- Budget Primitif Principal, exercice 2015.
- Budget Primitif Annexe Eau, exercice 2015.
- Budget Primitif Annexe Assainissement, exercice 2015.
- Budget Primitif Annexe Restaurant Communautaire, exercice 2015.
- Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2015.
- Fixation du montant des attributions de compensation 2015.
- Programme d’emprunts pour l’année 2015.
- Réaménagement du contrat d’emprunt n°0942789 de la Caisse des Dépôts et Consignations.
- Subventions individualisées entre 5000 et 23 000 € versées aux associations pour 2015.
- Contribution versée à l’EPCC La Ferme du Buisson pour l’année 2015.
- Subvention attribuée à l’AMISCA pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
- Subvention attribuée à l’association pour l’animation du pôle de compétitivité « Advancity » pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
- Subvention attribuée à l’association « Agence Marne-la-Vallée Descartes Développement » pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
- Subvention attribuée à l’association « Incubateur Marne-la-Vallée Descartes Innovation » pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
- Subvention attribuée à l’association « Initiatives Nord Seine-et-Marne » pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
- Subvention attribuée à la CCI 77 pour la pépinière d’entreprises innovantes pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
- Subvention attribuée à la Maison Intercommunale de l’Insertion et de l’Emploi (M2IE) pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
- Subvention attribuée à la Maison de l’Emploi et de la Formation du Nord-Ouest Seine-et-Marne (MDEF) pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
- Subvention attribuée à la Mission Locale pour l’Emploi (MLE) pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
- Garantie d’emprunt - Résidences sociales de France - Réhabilitation de 171 logements « Résidence Meunier » à Champs-sur-Marne.
- Actualisation des tranches de tarifs du restaurant communautaire applicables aux agents territoriaux de l’agglomération et des six villes du territoire du Val Maubuée – Année 2015.
- Fixation des tarifs de restauration pour les manifestations extérieures de la communauté d’agglomération de Marne la Vallée/Val Maubuée.
- Rapport du Président sur l’état de la mutualisation des services.
- Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.
- Marché d’assurance : Police risques statutaires des agents et Individuelle accidents des élus - Autorisation donnée au Président à passer le marché.
- Modification du Plan d’aménagement de zone (PAZ) et du Règlement d’Aménagement de zone (RAZ) de la zone d’aménagement concerté (ZAC) « Champs-Noisiel-Torcy ».
- Acquisition auprès de la commune de Torcy d’une partie de l’espace public de la place de l’Eglise pour la réalisation d’une rampe d’accès pour les personnes à mobilité réduite pour l’école de musique Michel Slobo.
- Désaffectation et déclassement d’une partie de l’emprise foncière de la parcelle AD69 aux abords de la rue de l’Art Théâtral à Noisiel.
- Fourniture d’abonnements à des périodiques pour les services de la CA - Années 2016 à 2018 -Autorisation donnée au président à passer le marché.
- Acquisition de documents audiovisuels pour les médiathèques- Années 2016 à 2018 -Autorisation donnée au président à passer le marché.
- Acquisition de documents sonores pour les médiathèques- Années 2016 à 2018 -Autorisation donnée au président à passer le marché.
- Protocole d’accord transactionnel avec la Société Transdev Darche Gros Autocars.
- Travaux divers sur les voiries et les réseaux divers du Val Maubuée et sur les voies de circulation dans les parcs et forêts – Autorisation donnée au Président à passer le marché.
- Convention relative à la mise à disposition d’infrastructures de communications électroniques par la Communauté d’Agglomération de Marne-la-Vallée/Val Maubuée au Syndicat Mixte Seine et Marne Numérique – Autorisation donnée au Président à signer la convention.
- Accord de licence de marque entre la CA et l’association « Green Renovation Cluster Greenov ».
- Modification des statuts du SYMVEP : Avis de la Communauté d’Agglomération.
- Avis de la Communauté d’Agglomération sur le Contrat Régional Territorial de Torcy.