Conseil communautaire

Les membres du conseil communautaire de la Communauté d’agglomération de Marne-la-Vallée – Val Maubuée se réuniront le jeudi 29 janvier 2015 à 20 h 30, salle du Conseil, Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy.
Séance publique

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 27 novembre 2014.

Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

1)      Débat d’orientation budgétaire.

2)     Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.

3)     Modification des conditions de rémunération d’un chargé d’études urbaines.

4)     Mise en conformité du régime indemnitaire alloué au cadre d’emplois des conservateurs des bibliothèques.

5)     Marché de fourniture de denrées alimentaires et petits matériels à usage unique- autorisation à passer le marché.

6)     Participation de la CAVM à la 13ème session du concours d’idées EUROPAN ayant comme thème « la ville adaptable».

7)     Approbation de la modification du plan d’aménagement de zone ( PAZ) et du règlement d’aménagement de zone ( RAZ) de la zone d’aménagement concerté (ZAC) "Champs-Noisiel-Torcy" dite CNT pour l’adaptation des règles de stationnement de l’ilot D0 dans le cadre du projet de restructuration urbaine du quartier de l’Arche Guédon – Création d’un sous- secteur D0A.

8)     Chauffage urbain – rapport de synthèse relatif au schéma directeur pour le réseau de chaleur du Val Maubuée.

9)     Avenant n°3 au contrat de délégation de service public du chauffage urbain du Val Maubuée conclu avec la société GEOVAL pour modification de l’article 62 « Indexation des tarifs ».

10)   Convention avec Initiatives 77 pour les travaux de défrichement sur le Parc du Monastère et les travaux de plantation sur les berges du Ru de la Gondoire.

11)    Application de la charte qualité pour les travaux d’assainissement.

12)   Réaménagement du Parc de Stationnement d’intérêt Régional (PSR) de Torcy – Autorisation donnée au Président à passer les marchés de travaux.

13)   Signature de la Charte du Champigny.

14)   Eco-conditions des aides du Conseil Général dans le domaine de l’eau potable et de l’assainissement.