Conseil communautaire

Les membres du conseil communautaire de la Communauté d’agglomération de Marne-la-Vallée – Val Maubuée se réuniront le jeudi 27 novembre 2014 à 20 h 30, salle du Conseil, Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy.
Séance publique

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 25 septembre 2014.
Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire.
  2. Modification de la composition de la commission Urbanisme, Politique de la Ville, Transport et Habitat.
  3. Modification de la composition de la commission Finances et Moyens Généraux.
  4. Modification de la composition de la Commission Locale chargée d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
  5. Modification de la représentation de la Communauté d’Agglomération au sein du comité syndical du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Marne-la-Vallée (SIAM).
  6. Modification de la représentation de la Communauté d’Agglomération au sein du comité syndical du Syndicat Mixte de Vidéocommunication de l’Est Parisien (SYMVEP).
  7. Modification de la représentation de la Communauté d’Agglomération au sein du conseil d’administration de la Mission Locale pour l’Emploi (MLE).
  8. Modification de la représentation de la Communauté d’Agglomération au sein du conseil d'administration de la Maison Intercommunale de l’Insertion et de l’Emploi (MIIE).
  9. Modification de la représentation de la Communauté d’Agglomération au sein des établissements scolaires du second degré et de l’enseignement supérieur du Val Maubuée (LEP de l’Arche Guédon à Torcy).
  10. Transfert de la compétence facultative « enseignement artistique spécialisé » et définition de l’intérêt communautaire y afférent.
  11. Contrat d’objectifs et de moyens de la Ferme du Buisson.
  12. Fixation des tarifs des services au public – Année 2015.
  13. Décision modificative n°1 – Budget principal.
  14. Décision modificative n°1 – Budget assainissement.
  15. Décision modificative n°1 – Budget restaurant communautaire.
  16. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2015.
  17. Fixation de la surtaxe assainissement à compter du 1er janvier 2015.
  18. Indemnité de conseil et de gestion du Trésorier principal de la communauté d’agglomération du Val Maubuée.
  19. Acomptes sur les subventions versées aux associations pour 2015.
  20. Acompte sur la contribution versée à l’EPCC La Ferme du Buisson pour l’année 2015.
  21. Acompte sur la subvention attribuée à la Maison Intercommunale de l’insertion et de l’Emploi pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
  22. Acompte sur la subvention attribuée à la Mission Locale pour l’Emploi pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
  23. Acompte sur la subvention attribuée à l’Incubateur Marne-la-Vallée Descartes pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
  24. Acomptes sur la subvention attribuée à l’AMISCA pour l’année 2015 – Convention de participation financière.
  25. Attribution d’une participation financière à la CCI 77 pour la pépinière d’entreprises.
  26. Garantie d'emprunt - Logement Francilien – Réhabilitation de 169 logements "Le Luzard" à Champs-sur-Marne.
  27. Garantie d’emprunt - OPH 77- Construction de 40 logements PSLA à Champs-sur-Marne.
  28. Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.
  29. Conditions de recrutement pour le réseau des médiathèques d’une coordinatrice des relations avec le public.
  30. Conditions de recrutement du directeur du département urbanisme.
  31. Modification des conditions de recrutement d’un coordinateur technique du projet GREENOV.
  32. Modalités de rémunération des artistes interprètes se produisant lors de manifestations publiques via le guichet unique du spectacle occasionnel (GUSO).
  33. Avenant n°1 à la convention d’intervention foncière tripartite entre l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France, la commune de Torcy et la Communauté d’Agglomération.
  34. Construction de la maison de l’entreprise innovante : approbation de la nouvelle fiche financière et autorisation donnée au Président de passer les marchés de travaux.
  35. Maison de l’entreprise innovante : convention de participation financière avec l’EPAMARNE.
  36. Marché à bons de commande pour la location et la maintenance de copieurs - Autorisation à passer le marché.
  37. Rétrocession des réseaux tertiaires – Résidence du Cap Maubuée à Lognes – Approbation du dossier de cession des réseaux d’assainissement à la Communauté d’Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée.
  38. Convention de participation financière pour la réalisation des travaux de réhabilitation des réservoirs de Carnetin.
  39. Convention de partenariat pour la réalisation d’une étude technique, juridique et financière sur l’adduction en eau potable
  40. Convention d’approvisionnement en eau potable entre la SFDE et la Communauté d’Agglomération.
  41. Protocole de fin de contrat de Délégation de Service Public d’Eau Potable.
  42. Demande d’inscription au processus d’expérimentation institué par la loi n°2013-312 dite loi Brottes concernant la tarification sociale et solidaire de l’eau.
  43. Aménagement de l’allée du Collège de l’Arche Guédon – Autorisation donnée au Président à passer le marché.
  44. Renouvellement de la signature de la Charte régionale de la Biodiversité.
  45. Retrait du SYMVEP de la ville de la Queue-en-Brie : avis du conseil communautaire.