Conseil communautaire

Les membres du conseil communautaire de la Communauté d’agglomération de Marne-la-Vallée – Val Maubuée se réuniront le jeudi 25 septembre 2014 à 20 h 30, salle du Conseil, Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy.
Séance publique

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 26 juin 2014.
Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Règlement intérieur du conseil communautaire – Mandat 2014-2020.
  2. Budget supplémentaire 2014 - Budget Principal.
  3. Budget supplémentaire 2014 - Budget Assainissement.
  4. Budget supplémentaire 2014 - Budget Restaurant Communautaire.
  5. Décision modificative n°1 du budget annexe Eau - Exercice 2014.
  6. Fixation du montant de l’enveloppe complémentaire de la dotation de solidarité communautaire 2014.
  7. Avis de la Communauté d’Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée sur le projet de schéma régional de coopération intercommunale.
  8. Garantie d'emprunt - MC Habitat - Acquisition VEFA de 107 logements à Torcy - Annule et remplace la délibération n°130909 du 26/09/2013.
  9. Garantie d'emprunt - Résidences Sociales de France – Réhabilitation de 171 logements "Résidence Meunier" à Champs- sur- Marne.
  10. Garantie d'emprunt - Antin Résidences - Réaménagement prêt n°1119647.
  11. Garantie d’emprunt - Antin Résidences - Réaménagement prêt n°1214031.
  12. Election d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au sein du conseil d’administration de l’association AMORCE.
  13. Election d’un représentant de la Communauté d’Agglomération au sein du comité stratégique de la Société du Grand Paris.
  14. Création d’un conseil d’établissement unique pour les conservatoires du réseau ArteMuse.
  15. Election de 6 délégués titulaires au conseil d’établissement du réseau ArteMuse.
  16. Convention de participation financière avec le Conseil Général de Seine-et-Marne relative à la construction du nouveau collège de l’Arche Guédon à Torcy.
  17. Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.
  18. Modification des conditions de recrutement d’un chargé d’études urbaines.
  19. Modification des conditions de recrutement d’un chargé des relations publiques et des manifestations.
  20. Modification des tarifs d’entrée du spectacle « Le rouge et le noir » dans le cadre du festival Mots-Buée.
  21. Fixation des tarifs d’un stage d’orchestre symphonique pour l’année scolaire 2014-2015.
  22. Actualisation du Contrat Départemental de Développement Durable (C3D) passé entre le Conseil Général de Seine-et-Marne, les Communes du Val Maubuée et la Communauté d’Agglomération de Marne-la-Vallée Val Maubuée.
  23. Convention d'occupation précaire entre le bailleur la Maison du CIL et la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée Val Maubuée, pour la location de 19 emplacements de stationnement.
  24. Echange de parcelles de terrains entre la communauté d’agglomération de Marne la Vallée/Val Maubuée et la commune de Noisiel relatives au projet d’extension du cimetière communal.
  25. Convention de partenariat entre la ville de Torcy, le bailleur Batigère, les Résidences du Fonctionnaire et la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée Val Maubuée dans le cadre du projet de restructuration du quartier de l'Arche Guédon à Torcy.
  26. Convention de participation financière relative à la mission d’actualisation du plan d’aménagement d’ensemble du quartier de la gare de Noisy-Champs.
  27. Avenant à la convention financière passée avec la Mission d’Education Permanente (MEP).
  28. Avenant n°1 à la convention passée avec la Préfecture de Seine et Marne pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.
  29. Convention de partenariat avec Seine & Marne Développement pour la participation au SIMI 2014.
  30. Prestations topographiques et foncières : autorisation donnée au Président à passer le marché.
  31. Marché de fourniture de pièces détachées d'origine pour VL et PL pour le parc de la Communauté d'agglomération de Marne la Vallée Val Maubuée- autorisation donnée au Président à passer le marché.
  32. Accord Cadre pour la fourniture de carburant pour le parc de la Communauté d'agglomération de Marne la Vallée Val Maubuée- autorisation donnée au Président à passer le marché.
  33. Transports péri et para scolaires, associatifs et piscines dans le périmètre du Val Maubuée, de la Région Parisienne et National : autorisation donnée au Président à passer le marché.
  34. Marché de travaux de remise en état de site naturel suite à occupation illicite : autorisation donnée au Président à passer le marché.
  35. Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement publics – Programme 2015 – Approbation de la fiche financière.
  36. Principe de délégation du service public de l’eau potable du Val-Maubuée.
  37. Convention avec la Mairie de Torcy et la Sté SFDE pour l’installation d’un relais de radiocommunication sur le château d’eau de la Rue de la Paix à Torcy.
  38. Rapport de Monsieur le Président sur le prix et la qualité du service de distribution de l’eau potable pour l’exercice 2013.
  39. Rapport de Monsieur le Président sur le prix et la qualité du service de l’assainissement pour l’exercice 2013.
  40. Rapport de Monsieur le Président sur le prix et la qualité du service public du chauffage urbain pour l’exercice 2013.
  41. Rapport d’activités du SYMVEP – Année 2013.