Conseil communautaire

Les membres du conseil communautaire de la Communauté d’agglomération de Marne-la-Vallée – Val Maubuée se réuniront le jeudi 26 juin 2014 à 20 h 30, salle du Conseil, Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy.
Séance publique

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 15 mai 2014.
Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Modification de la liste des compétences de la Communauté d’agglomération du Val Maubuée : ajout de la compétence santé.
  2. Modification de la composition de la commission Culture, Sport, Santé et Solidarités.
  3. Election d’un représentant au sein de l’assemblée spéciale de l’établissement public foncier d’Ile-de-France.
  4. Election de deux représentants au sein de l’association Green Renovation Cluster - Greenov.
  5. Attribution d’une subvention à l’association  Green Renovation Cluster - Greenov pour l'année 2014.
  6. Attribution d’une subvention à l’association Planète Val Maubuée pour l'année 2014.
  7. Compte administratif exercice 2013 - budget principal.
  8. Compte administratif exercice 2013 - budget eau.
  9. Compte administratif exercice 2013 - budget annexe assainissement.
  10. Compte administratif exercice 2013 - budget annexe restaurant communautaire.
  11. Compte de gestion du budget principal - exercice 2013.
  12. Compte de gestion du budget annexe eau - exercice 2013.
  13. Compte de gestion du budget annexe assainissement - exercice 2013.
  14. Compte de gestion du budget annexe restaurant communautaire - exercice 2013.
  15. Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal - exercice 2013.
  16. Affectation du résultat d'exploitation du budget annexe eau - exercice 2013.
  17. Affectation du résultat d'exploitation du budget annexe assainissement - exercice 2013.
  18. Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe restaurant communautaire - Exercice 2013.
  19. Taxe sur les surfaces commerciales (Tascom) - Fixation du coefficient multiplicateur 2015.
  20. Garanties d'emprunts - Transfert de prêt suite a cession du patrimoine AEDIFICAT à la RUF.
  21. Garanties d'emprunts – LOGEMENT FRANCILIEN – Réhabilitation de 29 logements situés "La Pièce aux Chats" à Noisiel.
  22. Garanties d'emprunts – ANTIN RESIDENCES – Réhabilitation de 40 logements situés "Le Bois d'Emery" à Emerainville.
  23. Garantie d’emprunt – RESIDENCE SOCIALE DES FONCTIONNAIRES (RSF) – Construction de 69 logements à Champs-sur-Marne.
  24. Fixation des tarifs d’entrée des spectacles du Festival Mots-Buée.
  25. Fixation des tarifs du réseau ArteMuse – Réseau d’enseignement artistique en musique, danse et théâtre – Année scolaire 2014-2015.
  26. Convention avec le conseil général de Seine-et-Marne relative au service assuré par le restaurant communautaire au bénéfice du collège de l’Arche Guédon – Année scolaire 2014-2015.
  27. Actualisation des tarifs du restaurant communautaire pour les personnels du collège et du lycée de l’Arche Guédon – Année scolaire 2014-2015.
  28. Tarifs applicables à partir du 1er septembre 2014 pour les organismes qui font l’objet d’une convention d’utilisation des piscines du Val Maubuée avec la Communauté d’Agglomération.
  29. Versement de vacations aux enseignants du réseau ArteMuse pour leurs prestations artistiques lors des manifestations du Réseau.
  30. Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.
  31. Conditions de recrutement d’une coordinatrice des relations avec le public pour le réseau des médiathèques.
  32. Modification des conditions de recrutement d’un coordinateur emploi, insertion et enseignement supérieur.
  33. Fixation du nombre de représentants du personnel et de la collectivité au comité technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
  34. Fixation du nombre de représentants du personnel et de la collectivité au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
  35. Création d’un emploi d’avenir supplémentaire.
  36. Signature entre la Communauté d’agglomération de Marne la Vallée/Val Maubuée et les villes de Lognes, Noisiel et Torcy d’une convention constituant un groupement de commandes pour la passation d’un marché de fournitures de bureau.
  37. Marché de fournitures de bureau en groupement de commandes : autorisation donnée à Monsieur le Président à passer le marché.
  38. Marché à bons de commande pour la location et la maintenance de copieurs - Autorisation donnée à Monsieur le président à passer le marché.
  39. Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Suivi-animation du programme d'actions préventives en faveur des copropriétés du Val Maubuée - Autorisation donnée au Président à passer le marché.
  40. Services de télécommunications et accès Internet - Autorisation donnée à Monsieur le Président à passer le marché.
  41. Travaux de réaménagement extérieur de la gare de Noisiel – Autorisation donnée au Président à passer les marchés.
  42. Opération de réaménagement extérieur de la gare de Torcy – Autorisation donnée au Président à passer les marchés.
  43. Marché de travaux divers en espaces verts : autorisation donnée à Monsieur le Président à passer le marché.
  44. Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement suite à la rétrocession 2015 - Approbation de la fiche financière - Autorisation donnée au Président à passer le marché.
  45. Convention financière avec la Commune de Croissy-Beaubourg suite à la reprise en gestion de la ZAE Parisest.
  46. Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public du chauffage urbain du Val Maubuée conclu avec la société GEOVAL pour modification de l'article 62 du contrat "Indexation des tarifs".
  47. Convention avec BOUYGUES TELECOM et SFDE-VEOLIA Eau pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur le réservoir de la rue de la Paix à Torcy.
  48. Convention avec FREE MOBILE et SFDE-VEOLIA Eau pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur le réservoir de la rue de la Paix à Torcy.
  49. Convention avec ORANGE et SFDE-VEOLIA Eau pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur le réservoir de la rue de la Paix à Torcy
  50. Convention avec SFR et SFDE-VEOLIA Eau pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur le réservoir de la rue de la Paix à Torcy.
  51. Fixation des tarifs pour les bornes de recharge électrique implantées dans le cadre du déploiement des plateformes d’écomobilité par la Communauté d’agglomération de Marne-la-Vallée Val Maubuée et l’EPAMARNE.
  52. Autorisation du Président à signer un avenant à la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée de la Communauté d’agglomération à l’EPAMARNE / EPAFRANCE, relative au déploiement des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables sur le territoire de Marne-la-Vallée.
  53. Autorisation du Président à signer une convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec la société Mopeasy, opérateur d’autopartage.
  54. Rapport d’activités 2013 de l’Agglomération. (Dossier sur table)
  55. Motion sur la loi MAPTAM et ses conséquences pour le Val Maubuée. (Dossier sur table)