Conseil communautaire

Les membres du conseil communautaire de la Communauté d’agglomération de Marne-la-Vallée – Val Maubuée se réuniront le jeudi 15 mai 2014 à 20 h 30, salle du Conseil, Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy.
Séance publique

Ordre du jour

Approbation des comptes-rendus des conseils communautaires des 06 mars et 10 avril 2014.
Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Détermination des commissions internes de travail et désignation de leurs membres.
  2. Élection de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants à la Commission de Délégation de Services Publics.
  3. Désignation des membres du jury de concours.
  4. Élection de 5 membres titulaires et de 5 représentants d’associations locales à la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
  5. Désignation de 6 délégués à la Commission Locale Chargée d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
  6. Élection de 6 délégués titulaires au conseil d’administration de l’EPAMARNE.
  7. Élection de 10 délégués titulaires et 10 délégués suppléants au comité syndical du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Marne-la-Vallée (SIAM).
  8. Élection de 9 délégués titulaires et 9 délégués suppléants au sein du comité syndical du Syndicat Mixte de Vidéocommunication de l'Est Parisien (SYMVEP).
  9. Élection de 6 délégués titulaires au conseil d’administration de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle « La Ferme du Buisson ».
  10. Élection de 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants au comité syndical du Syndicat Intercommunal de la Passerelle du Moulin.
  11. Élection de 6 délégués titulaires au conseil d’administration de la Mission Locale pour l’Emploi (MLE).
  12. Élection des délégués à la Maison Intercommunale de l’Insertion et de l’Emploi.
  13. Élection de 2 délégués titulaires au conseil d’administration de la Maison de l’Emploi et de la Formation du Nord-Ouest Seine-et-Marne (MDEF).
  14. Élection de 5 délégués titulaires au conseil d’administration de l’Agence Marne-la-Vallée Descartes Développement.
  15. Élection de 2 délégués titulaires au conseil d’administration de l’association « Incubateur Marne la Vallée Descartes Innovation ».
  16. Établissement de la liste des commissaires à la Commission intercommunale des impôts directs.
  17. Désignation des représentants au sein des établissements scolaires du second degré et de l’enseignement supérieur du Val Maubuée.
  18. Élection de 3 délégués titulaires à l’Entente de Marne-la-Vallée.
  19. Élection d’un délégué titulaire et un délégué suppléant au Syndicat Mixte Ouvert d’Etudes de Paris Métropole.
  20. Composition de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées.
  21. Composition du Comité Technique.
  22. Composition du Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail.
  23. Signature entre la Communauté d’agglomération de Marne la Vallée/Val Maubuée et les villes de Lognes, Noisiel et Torcy d’une convention constituant un groupement de commandes pour la passation d’un marché de fournitures de bureau.
  24. Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.
  25. Remboursement de la perte de salaire liée à l’exercice du mandat communautaire pour les élus ne percevant pas d’indemnité de fonction.
  26. Fixation des tarifs de restauration pour les manifestations extérieures de la Communauté d’Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée.
  27. Avenant à la convention d’offre de concours pour la requalification de la ZAI de Torcy – Autorisation donnée à Monsieur le Président de signer l’avenant.
  28. Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement publics sans ouverture de tranchées - Autorisation donnée au Président à passer et signer le marché.
  29. Avis de la CAVM sur le projet de contrat régional de la ville de Croissy-Beaubourg.