Conseil communautaire

La prochaine réunion du conseil communautaire de la Communauté d’agglomération de Marne-la-Vallée – Val Maubuée aura lieu le jeudi 6 mars 2014 à 20 h 30, salle du Conseil, Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy.
Séance publique

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 30 janvier 2014.
Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Budget Primitif Principal, exercice 2014.
  2. Budget Primitif Annexe Eau, exercice 2014.
  3. Budget Primitif Annexe Assainissement, exercice 2014.
  4. Budget Primitif Annexe Restaurant Communautaire, exercice 2014.
  5. Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2014.
  6. Instauration des critères de répartition de la Dotation de Solidarité Communautaire.
  7. Fixation du montant de l’enveloppe de la dotation de solidarité communautaire 2014.
  8. Fixation du montant des attributions de compensation 2014.
  9. Programme d’emprunts pour l’année 2014.
  10. Quitus à EPA Marne pour les opérations réalisées sous mandat.
  11. Garantie d'emprunt: renouvellement de la garantie d'emprunt accordée à l'entreprise sociale pour l'habitat 3 moulins habitat suite à la renégociation de sa dette auprès de la CDC.
  12. Garantie d'emprunt : renégociation de la dette CDC par 3 Moulins Habitat.
  13. Subventions individualisées entre 5000 et 23 000 € versées aux associations pour 2014.
  14. Contribution versée à l’EPCC La Ferme du Buisson pour l’année 2014.
  15. Subvention attribuée à l’AMISCA pour l’année 2014 – Convention de participation financière.
  16. Subvention attribuée à la Mission d’Education Permanente (MEP) pour l’année 2014 – Convention de participation financière.
  17. Subvention attribuée à la Mission Locale pour l’Emploi (MLE) pour l’année 2014 – Convention de participation financière.
  18. Subvention attribuée à l’Incubateur Marne-la-Vallée Descartes pour l’année 2014 – Convention de participation financière.
  19. Subvention attribuée à la pépinière d’entreprises innovantes (CCI 77) pour l’année 2014 – Convention de participation financière.
  20. Subvention attribuée à l’Association Locale d’Insertion Sociale et Professionnelle (ALISEP) pour l’année 2014 – Convention de participation financière.
  21. Subvention attribuée à l’association « Agence Marne-la-Vallée Descartes Développement » pour l’année 2014 – Convention de participation financière.
  22. Subvention attribuée à la Maison de l’Emploi et de la Formation du Nord- Ouest Seine-et-Marne (MDEF) pour l’année 2014 – Convention de participation financière.
  23. Subvention attribuée à l’association pour l’animation du pôle de compétitivité « Advancity » pour l’année 2014 – Convention de participation financière.
  24. Subvention attribuée à l’association « Initiatives Nord Seine-et-Marne » pour l’année 2014 – Convention de participation financière.
  25. Convention de partenariat et d’échange d’informations avec GEMOFIS.
  26. Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.
  27. Création d’une maison intercommunale de l’emploi et de l’insertion.
  28. Adhésion d’ARTEMUSE au réseau Pince-Oreilles.
  29. Adhésion au groupement de commandes avec SIGEIF pour l’achat du gaz.
  30. Adhésion au groupement de commandes avec SIPPEREC pour l’achat de l’électricité.
  31. Marché négocié – Maintenance du système de gestion et de télégestion DM VOYAGEUR et prestations annexes associées.
  32. Marché à bons de commande de prestations de géomètre - Autorisation donnée au président à passer le marché.
  33. Opération de réhabilitation après sinistre de l’ensemble immobilier du Gymnase et du Parc de stationnement du COSOM à Noisiel – Avenant n°2 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage passée avec la Ville de Noisiel.
  34. Demande d’autorisation à donner au Président de signer une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la RATP vers la Communauté d’Agglomération pour les travaux de démolition du local des machinistes en gare routière de Torcy.
  35. Convention de participation financière relative aux travaux d’aménagement du cours de l’Arche Guédon à Torcy.
  36. Convention de participation financière relative aux travaux d’aménagement de l’allée du futur collège de l’Arche Guédon à Torcy.
  37. Autorisation donnée au Président de lancer un marché de maîtrise d'œuvre urbaine des espaces publics et d'assistance à maîtrise d'ouvrage par la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée Val Maubuée dans le cadre du projet de restructuration du quartier de l'Arche Guédon à Torcy (secteur 1).
  38. Création d'un fonds de concours pour le projet de requalification de la Place du Bois de Grâce à Champs-sur-Marne.
  39. Cession par la Communauté d’agglomération d’un appartement situé à Torcy 77200, 3 allée des Terrasses.