Conseil communautaire

La prochaine réunion du conseil communautaire de la Communauté d’agglomération de Marne-la-Vallée – Val Maubuée aura lieu le jeudi 30 janvier 2014 à 20 h 30, salle du Conseil, Hôtel d’agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy.
Séance publique

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 26 novembre 2013.
Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Débat d’orientation budgétaire.
  2. Participation à la garantie prévoyance maintien de salaire.
  3. Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.
  4. Convention d’adhésion au SIMT, service de santé au travail interentreprises pour les prestations de médecine de prévention.
  5. Astreintes des services techniques.
  6. Modification des conditions de recrutement d’un chargé de mission Culture.
  7. Modification des conditions de rémunération de la responsable du service Habitat - Politique de la Ville.
  8. Licence de partenariat des données numériques relatives au réseau de transport collectif.
  9. Garantie d’emprunt – Transfert de patrimoine VALOPHIS HABITAT à VALOPHIS LA CHAUMIERE DE L’ILE-DE-FRANCE de 45 logements situés à Torcy.
  10. Garantie d’emprunt – Transfert de patrimoine VALOPHIS HABITAT à VALOPHIS LA CHAUMIERE DE L’ILE-DE-FRANCE de 48 logements situés à Champs-sur-Marne.
  11. Projet de PLH 2014–2019, prise en compte de l’avis des communes membres.
  12. Approbation des conclusions de l'enquête publique portant sur l'étude d'impact du projet de restructuration du quartier de l'Arche Guédon à Torcy (secteur 1).
  13. Modification de l'article 1 des statuts du Siam.
  14. Convention de prestation de service avec Epamarne pour le balayage et le salage des voies rétrocédables – Année 2014.
  15. Rétrocession des réseaux tertiaires – ASL Le Beauregard à Torcy – Approbation du dossier de cession des réseaux d’assainissement à la Communauté d’Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée.
  16. Convention de participation financière à l'établissement du schéma directeur pour le réseau de chaleur entre la Communauté d'Agglomération de Marne la Vallée Val-Maubuée et GEOVAL - Autorisation du Président à signer la convention.
  17. Convention avec Initatives 77 pour les travaux de traitement de la renouée du Japon sur les berges du ru de la Gondoire.
  18. Autorisation donnée au Président de passer le marché d'acquisition de pièces détachées agricoles pour le parc de la Communauté d'agglomération de Marne la Vallée Val Maubuée.