Conseil Communautaire

La prochaine réunion du conseil communautaire de la Communauté d'agglomération de Marne-la-Vallée - Val Maubuée aura lieu le mardi 26 novembre 2013 à 20 h 30, salle du Conseil, Hôtel d'agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy.
Séance publique

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 26 septembre 2013.
Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Fixation des droits de place des aires d’accueil des gens du voyage.
  2. Fixation des tarifs du réseau des piscines du Val Maubuée pour l’année 2014.
  3. Fixation des tarifs du Restaurant Communautaire – Année 2014.
  4. Fixation des tarifs de l’auditorium à compter du 1er janvier 2014.
  5. Acomptes sur les subventions versées aux associations pour l’année 2014.
  6. Acompte sur la contribution versée à l’EPCC La Ferme du Buisson pour l’année 2014.
  7. Attribution d’un acompte sur la subvention attribuée à la Mission d’Education Permanente (MEP) pour l’année 2014 – Convention de participation financière.
  8. Attribution d’un acompte sur la subvention attribuée à la Mission Locale pour l’Emploi (MLE) pour l’année 2014 – Convention de participation financière.
  9. Attribution d’un acompte sur la subvention attribuée à l’Incubateur Marne-la-Vallée Descartes pour l’année 2014 – Convention de participation financière.
  10. Attribution d’acomptes sur la subvention attribuée à l’AMISCA pour l’année 2014 – Convention de participation financière.
  11. Subvention individualisée versée à l’association Planète Val Maubuée pour l’année 2013.
  12. Fixation de la surtaxe assainissement à compter du 1er janvier 2014.
  13. Décision modificative n°1 du budget principal -exercice 2013.
  14. Décision modificative n°1 du budget assainissement -exercice 2013.
  15. Décision modificative n°1 du budget restaurant communautaire -exercice 2013.
  16. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2014.
  17. Garantie d'emprunt - Acquisition en VEFA par Vilogia de 48 logements et place de stationnement situés à Champs sur Marne.
  18. Garantie d'emprunt- Acquisition en VEFA par Vilogia de 41 logements situés à Champs sur Marne.
  19. Garantie d’emprunt – Prêt PLUS/PLAI de 971 463 euros garantis à 100 % - Construction de 5 logements situés à Emerainville.
  20. Garantie d’emprunt – Acquisition en VEFA par OPH 77 de 83 logements situés allées Renoir et Chaplin à Torcy.
  21. Garantie d’emprunt – Réhabilitation par OSICA de 304 logements « Les gradins » à Torcy.
  22. Garantie d’emprunt – Renégociation dette CDC par 3 Moulins Habitat.
  23. Projet de plateformes d’éco-mobilité : engagement technique et financier de la Communauté d’Agglomération de Marne-la-Vallée Val Maubuée dans le projet – Délégation de maîtrise d’ouvrage à l’EPAMARNE.
  24. Travaux de réaménagement du cours de l’Arche Guédon à Torcy – Autorisation du Président à signer le marché.
  25. Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.
  26. Modification des conditions de recrutement d’un chargé d’études urbaines.
  27. Conditions de recrutement d’un chargé de mission développement sportif.
  28. Conditions de recrutement d’un coordinateur technique du projet européen GREENOV.
  29. Création de 5 emplois d’avenir supplémentaires.
  30. Modalités de rémunération des enseignants du Réseau ArteMuse pour leurs prestations artistiques lors des manifestations publiques du Réseau.
  31. Convention de partenariat avec l’association Les Amis de Germenoy – Foyer d’hébergement Clémentine pour un projet d’accessibilité aux ressources et services des médiathèques.
  32. Convention de partenariat avec l’association Valentin Haüy pour un projet de développement de l’offre de lecture à destination des personnes empêchées de lire l’imprimé.
  33. Convention de partenariat avec Seine-et-Marne Environnement.
  34. Approbation du Plan d’Organisation de Surveillance et de Secours (POSS) du réseau des piscines du Val Maubuée.
  35. Programme d’intervention préventive sur les copropriétés du Val Maubuée, dans le cadre de l’appel à projets de l’ANAH.
  36. Marchés d’assurances de la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée.
  37. Médiathèque de la Ferme du Buisson à Noisiel – Installation d’une verrière équipée de vitrages athermiques et d’un système de ventilation par convection naturelle – Autorisation donnée au Président à passer le marché.
  38. Marché d’exploitation et maintenance des équipements thermiques des bâtiments intercommunaux du Val Maubuée - Autorisation donnée au Président à passer le marché.
  39. Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement publics – Programme 2014 – Approbation du programme et de la fiche financière.
  40. Accord-cadre concernant l’acquisition de véhicules neufs ou d'occasion (inférieur ou égal à un an d'ancienneté) pour le parc de la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée : Choix des titulaires.
  41. Autorisation donnée au Président à passer le marché de travaux d’impression, façonnage et livraison des différents supports de la Communauté d’Agglomération.