Conseil Communautaire

La prochaine réunion du conseil communautaire de la Communauté d'agglomération de Marne-la-Vallée - Val Maubuée aura lieu le jeudi 26 septembre 2013 à 20 h 30, salle du Conseil, Hôtel d'agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy.
Séance publique

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 27 juin 2013.
Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Approbation du projet de territoire.
  2. Définition de l’intérêt communautaire.
  3. Modification de la liste des compétences de la communauté d’agglomération en matière de compétences facultatives : sur le soutien à la pratique sportive.
  4. Création d’un syndicat mixte fermé d’études pour l’approvisionnement en eau potable de l’Ouest Seine-et-Marnais.
  5. Fixation d’une base minimum de la cotisation foncière des entreprises.
  6. Budget supplémentaire 2013 - Budget Principal.
  7. Budget supplémentaire 2013 - Budget Assainissement.
  8. Budget supplémentaire 2013 - Budget Restaurant Communautaire.
  9. Garantie d'emprunt - Acquisition en VEFA par Marne-et-Chantereine Habitat de 107 logements situés à Torcy.
  10. Garantie d'emprunt – Construction par l’OPH77 de 16 logements situés à Champs-sur-Marne.
  11. Garantie d'emprunt - Acquisition en VEFA par OPH77 de 21 logements situés à Champs-sur-Marne.
  12. Garantie d'emprunt - Acquisition en VEFA par VILOGIA de 89 logements situés à Champs-sur-Marne.
  13. Arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat.
  14. Convention de participation financière relative à la cession de la parcelle AD207 de l’EPAMARNE vers la Communauté d’Agglomération.
  15. Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.
  16. Conditions de recrutement d’un chargé d’études urbaines.
  17. Conditions de recrutement d’un chargé de mission immobilier d’entreprise.
  18. Création d'un poste d'attaché dans l'emploi de chargé des relations publiques et des manifestations et conditions de recrutement de l'agent retenu.
  19. Convention entre la commune de Lognes et la Communauté d’Agglomération relative à l’intervention d’un musicien intervenant en milieu scolaire.
  20. Convention entre la commune de Noisiel et la Communauté d’Agglomération relative à l’intervention d’un musicien intervenant en milieu scolaire.
  21. Fourniture de livres pour le réseau des médiathèques – Autorisation donnée au Président à passer le marché.
  22. Convention de partenariat avec Seine-et-Marne Développement pour la participation de la Communauté d’Agglomération au SIMI 2013.
  23. Aménagement paysager du mail des îles aux bords de Marne à Torcy : approbation du programme et de la fiche financière- Autorisation donnée au Président à passer le marché.
  24. Travaux de démolition de divers bâtiments dans le quartier de l’Arche Guédon – Autorisation donnée au Président à signer le marché.
  25. Marché de nettoyage des bâtiments communautaires de la Communauté d'agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée - Autorisation donnée au Président à passer le marché.
  26. Maîtrise d’œuvre des travaux de restauration hydraulique, écologique et paysagère des étangs des Vieilles Vignes, du Grand Parc et du Canal du Grand Parc.
  27. Approbation de la charte du développement durable du Conseil Général de Seine-et-Marne dans le cadre de la politique de l’eau.
  28. Engagement dans une politique de réduction de l’utilisation des produits phytosanitaires sur les espaces communautaires.
  29. Engagement de la Communauté d'agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée à maintenir les performances du réseau d’eau potable.
  30. Eau potable : rapport de Monsieur le Président sur le prix et la qualité du service de distribution de l’eau potable pour l’exercice 2012.
  31. Assainissement : rapport de Monsieur le Président sur le prix et la qualité du service de l’assainissement pour l’exercice 2012.
  32. Chauffage urbain : rapport de Monsieur le Président sur le prix et la qualité du service public du chauffage urbain pour l’exercice 2012.
  33. Rapport d’activités du SIAM 2012.
  34. Rapport d’activités du SYMVEP 2012.