Conseil communautaire

La prochaine réunion du conseil communautaire de la Communauté d'agglomération de Marne-la-Vallée - Val Maubuée aura lieu le jeudi 27 juin 2013 à 20 h 30, salle du Conseil, Hôtel d'agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy.
Séance publique

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 30 mai 2013.
Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Compte administratif exercice 2012 – Budget Principal.
  2. Compte administratif exercice 2012 - Budget Annexe Eau.
  3. Compte administratif exercice 2012 - Budget Annexe Assainissement.
  4. Compte administratif exercice 2012 - Budget Annexe Réseau de Chaleur.
  5. Compte administratif exercice 2012 - Budget Annexe Restaurant Communautaire.
  6. Compte de gestion du Budget Principal - Exercice 2012.
  7. Compte de gestion du Budget Annexe Eau - Exercice 2012.
  8. Compte de gestion du Budget Annexe Assainissement - Exercice 2012.
  9. Compte de gestion du Budget Annexe Réseau de Chaleur - Exercice 2012.
  10. Compte de gestion du Budget Annexe Restaurant Communautaire – Exercice 2012.
  11. Affectation du résultat de fonctionnement du Budget Principal – Exercice 2012.
  12. Affectation du résultat d’exploitation du Budget Annexe Eau - Exercice 2012.
  13. Affectation du résultat d’exploitation du Budget Annexe Assainissement - Exercice 2012.
  14. Affectation du résultat d’exploitation du Budget Annexe Réseau de Chaleur - Exercice 2012.
  15. Affectation du résultat de fonctionnement du Budget Annexe Restaurant Communautaire - Exercice 2012.
  16. Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) – Fixation du coefficient multiplicateur pour 2014.
  17. Actualisation des tarifs du restaurant communautaire pour les personnels du collège et du lycée de l’Arche Guédon – Année scolaire 2013-2014.
  18. Convention avec le Conseil Général de Seine-et-Marne relative au service assuré par le restaurant communautaire au bénéfice du collège de l’Arche Guédon - Année scolaire 2013/2014.
  19. Fixation des tarifs du réseau des conservatoires du Val Maubuée - Année 2013/2014.
  20. Fixation des tarifs d’entrée des spectacles du festival Mots-Buée.
  21. Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.
  22. Conditions de recrutement d’un chargé d’études urbaines.
  23. Conditions de recrutement d’un coordinateur Emploi, Insertion et Enseignement Supérieur.
  24. Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire des agents de la Communauté d’Agglomération de Marne-la-Vallée/Val Maubuée.
  25. Avenant n°2 à la convention globale d’aménagement pour la mise en œuvre du Grand Projet 3 entre la Région Ile de France et l’Entente du Bassin de vie de Marne la Vallée.
  26. Amodiation du permis d'exploiter pour la géothermie à GEOVAL - Autorisation donnée au Président à signer l'acte d'amodiation.
  27. Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement publics du Val Maubuée – Réhabilitation par génie civil – Autorisation donnée au Président à signer le marché.
  28. Chantier emploi et handicap 2013 – Convention avec Initiatives 77.
  29. Avis sur le projet de révision du schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de Seine-et-Marne.
  30. Convention de partenariat d’expérimentation entre la Communauté d’Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée et ECOSENSE.
  31. Protocole transactionnel avec les sociétés OCTOBRE ENVIRONNEMENT et TEST INGENIERIE.
  32. Rapport d’activités 2012 de l’Agglomération.