Conseil communautaire

La prochaine réunion du conseil communautaire de la Communauté d'agglomération de Marne-la-Vallée - Val Maubuée aura lieu le jeudi 30 mai 2013 à 20 h 30, salle du Conseil, Hôtel d'agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy.
Séance publique

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 25 avril 2013.
Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Modification des compétences de la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée.
  2. Mise à jour du tableau indicatif des cadres et emplois.
  3. Attribution d’une subvention à l'association Rencontres Pour l'Emploi.
  4. Protocole transactionnel avec la société SOL ENVIRONMENT.
  5. Protocole d’accord transactionnel relatif à la fixation définitive de la rémunération supplémentaire revenant à la Société LACHAUX PAYSAGE après résiliation de son marché n° 08073.
  6. Convention avec Initiatives 77 pour les travaux de traitement de la renouée du Japon sur les berges du rû de la Gondoire.
  7. Eau potable – Règles d’éligibilité au dégrèvement accordé sur les factures d’eau suite à une fuite d’eau sur le réseau domestique de l’abonné – Règles d’éligibilité et modalités d’application.
  8. Approbation du projet de convention spéciale de déversement de l’établissement Centre Commercial Régional BAY2 dans les réseaux d’assainissement de la CA de Marne-la-Vallée Val Maubuée.
  9. Approbation du règlement des Parcs et Forêts du Val Maubuée.
  10. Cession par la Communauté d’Agglomération à la commune de Noisiel de la parcelle AH69 à Noisiel.
  11. Déclassement par EPAMARNE de son domaine public des parcelles cadastrées AE 261 P et AB 470 P d’une surface de 3 983 m², situées cours du Buisson formant l’emprise foncière du Centre de Loisirs du Verger à Noisiel.
  12. Avenant n°1 à la convention de partenariat concernant la réalisation d’une étude de requalification urbaine autour de la gare RER de Lognes.
  13. Convention cadre de partenariat entre la Communauté d’Agglomération du Val Maubuée, l’Université Paris-Est Marne la Vallée et le PRES Université Paris Est.