Conseil communautaire

La prochaine réunion du conseil communautaire de la Communauté d'agglomération de Marne-la-Vallée - Val Maubuée aura lieu le jeudi 28 mars 2013 à 20 h 30, salle du Conseil, Hôtel d'agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy.
Séance publique

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 21 février 2013.
Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Budget Primitif Principal, exercice 2013.
  2. Budget Primitif Annexe Eau, exercice 2013.
  3. Budget Primitif Annexe Assainissement, exercice 2013.
  4. Budget Primitif Annexe Restaurant Communautaire, exercice 2013.
  5. Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2013.
  6. Attributions de compensation 2013 versées aux communes membres.
  7. Instauration et fixation d’une dotation de solidarité communautaire, de ses critères de répartition et de son montant 2013.
  8. Programme d’emprunts pour l’année 2013.
  9. Subventions individualisées entre 5000 et 23 000 € versées aux associations pour 2013.
  10. Attribution de subventions supérieures à 23 000 € aux associations et conventions de participation financière avec les associations suivantes :
    1. AMISCA
    2. Pépinière d’Entreprises innovantes (CCI 77)
    3. Nord Seine et Marne Initiatives
    4. Pôle compétitivité Advancity
    5. Incubateur Descartes
    6. Agence MLV Descartes Développement
    7. Mission d’Education Permanente
  11. Contribution versée à l’EPCC La Ferme du Buisson pour l’année 2013.
  12. Garantie d'emprunt - Prêt CDC "PLS", "PLAI" et "PLUS"- Construction de 141 logements Cours des Roches à Noisiel.
  13. Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois.
  14. Conditions de recrutement du directeur du département communication.
  15. Convention de partenariat et d’échanges d’informations avec GEMOFIS.
  16. Convention tripartite portant sur le maintien du nombre de logements locatifs sociaux gérés par Antin Résidences à Lognes.
  17. Convention relative à la mise à disposition d'infrastructures de communications électroniques par la Communauté d'Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée au Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique.
  18. Maîtrise d'œuvre pour la rénovation de la piscine de l'Arche Guédon à Torcy – Autorisation donnée au Président à signer le marché.
  19. Entretien du patrimoine arboré du Val Maubuée – Autorisation donnée au Président à passer le marché.
  20. Rétrocession des réseaux tertiaires - ASL des Terrasses de la Vallée à Champs-sur-Marne - Approbation du dossier de cession des réseaux d'assainissement à la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée - Val Maubuée.
  21. Signature entre les communes de Noisy-le-Grand et de Champs-sur-Marne, la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée/Val-Maubuée et l'Etat d'une convention constitutive d'un groupement de commande pour la passation d'un marché relatif au recrutement d'une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour la rédaction finale du Contrat de Développement Territorial (CDT) de Noisy-Champs.
  22. Approbation de la modification du Plan d’Aménagement de Zone de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de Champs-Noisiel-Torcy (CNT) pour l’aménagement de parkings provisoires sur le Cours de l’Arche Guédon à Torcy.
  23. Opération de réhabilitation après sinistre de l’ensemble immobilier du gymnase et du parc de stationnement du COSOM à Noisiel - Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage passée avec la ville de Noisiel.
  24. Convention de partenariat et d’échange d’informations avec KEOPS.