Conseil communautaire

La prochaine réunion du conseil communautaire de la Communauté d'agglomération de Marne-la-Vallée - Val Maubuée aura lieu le jeudi 21 février 2013 à 20 h 30, salle du Conseil, Hôtel d'agglomération, 5 cours de l’Arche Guédon à Torcy.
Séance publique

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 23 janvier 2013.
Relevé des décisions et des arrêtés du Président.

  1. Modification de la représentation de la communauté d’agglomération au Conseil d’administration de l’Agence Marne la Vallée Descartes Développement.
  2. Débat d’orientation budgétaire.
  3. Mise à jour du tableau indicatif des grades et des emplois.
  4. Création de dix emplois d’avenir.
  5. Conditions de recrutement d’un chargé de mission Culture.
  6. Convention de mise à disposition d’un agent de catégorie A auprès de l’Agence Marne la Vallée Descartes Développement.
  7. Ajustement de la grille tarifaire des aires d'accueil des gens du voyage.
  8. Convention avec la Préfecture de Seine-et-Marne pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.
  9. Convention relative à la participation aux charges d’électricité et eau par le SIETREM pour la déchetterie de Croissy-Beaubourg.
  10. Acquisition par la Communauté d’Agglomération auprès d’EPAMARNE de la parcelle AD 207 cours de l’Arche Guédon à Torcy.
  11. Acquisition par la Communauté d’Agglomération auprès de la Direction Régionale des Douanes de Paris-Est de 24 emplacements de stationnement du parking SILO de l’Arche Guédon à Torcy.
  12. Acquisition par la Communauté d’Agglomération auprès de DEXIA de 60 emplacements de stationnement du parking SILO de l’Arche Guédon à Torcy- Retrait de la délibération n°121120 du 22 novembre 2012 et fixation du nouveau montant d’acquisition.
  13. Rétrocession des réseaux tertiaires - ASL du Domaine de Chateaubriand à Noisiel - Approbation du dossier de cession des réseaux d'assainissement à la Communauté d'Agglomération.
  14. Convention de participation financière à l’étude des mutations économiques, immobilières et des potentialités de développement dans la zone d’activités de Pariest entre la Communauté d’Agglomération et l’EPAMARNE.
  15. Eau potable – Avenant n°8 au traité de concession de distribution d’eau avec la Société Française de Distribution d’Eau.